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Jaro

Quelle heure est-il ?

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Le 09/09/2016à08:37, azerty a dit :

Peut être que Cologne avait un maillot à diagonale avant nous, mais ça change absolument rien puisque Monaco a déposé la marque (j'imagine quelle est déposé dans tous les pays) donc ils n'ont plus le droit d'utiliser la diagonale rouge et blanche (sauf si la marque n'est pas déposé en Allemagne).

Pour déposer un produit il faut qu'il n'ait jamais existé en tout temps et en tout lieu. Donc si Cologne l'avait créé avant il n'aurait pas été possible de le déposer.

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il y a 29 minutes, kjb972 a dit :

Pour déposer un produit il faut qu'il n'ait jamais existé en tout temps et en tout lieu. Donc si Cologne l'avait créé avant il n'aurait pas été possible de le déposer.

Faux ! ;)

Des exemples de produits volés car non déposés, ça manque pas.

Y'en a même qui sont devenus riches en volant l'idée des autres, en changeant un infime détail et même pas du tout.

 

Ça ça date de 1964

sports-football-two-football-collections

 

Je sais pas si le FC Koln a porté ce maillot avant.

Mais pourquoi Grace ou le club n'ont rien dit alors que ça a été déposé en 1960 ? Ou l'ont-ils fait et on été déboutés ?

Car depuis plus de cinquante ans le FC Koln porte ce maillot à sa guise.

 

Donc je réitère mes questions. ;)

 

En quel année le FC Koln a porté pour la 1ère fois la diagonale ?

Pourquoi ont-ils le droit de le faire ?

Pourquoi Monaco ne dit rien ?

A t'on déjà dit quelque chose et dans ce cas pourquoi n'a t'on obtenu gain de cause ?

 

 

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Il y a 2 heures, Boboss a dit :

Faux ! ;)

Des exemples de produits volés car non déposés, ça manque pas.

Y'en a même qui sont devenus riches en volant l'idée des autres, en changeant un infime détail et même pas du tout.

 

Ça ça date de 1964

sports-football-two-football-collections

 

Je sais pas si le FC Koln a porté ce maillot avant.

Mais pourquoi Grace ou le club n'ont rien dit alors que ça a été déposé en 1960 ? Ou l'ont-ils fait et on été déboutés ?

Car depuis plus de cinquante ans le FC Koln porte ce maillot à sa guise.

 

Donc je réitère mes questions. ;)

 

En quel année le FC Koln a porté pour la 1ère fois la diagonale ?

Pourquoi ont-ils le droit de le faire ?

Pourquoi Monaco ne dit rien ?

A t'on déjà dit quelque chose et dans ce cas pourquoi n'a t'on obtenu gain de cause ?

 

 

Ce que j'ai cité c'est la loi, à partir du moment où tu peux prouver qu'un produit a déjà existé avant le dépôt (donc l'absence d'innovation) tu peux contester le dépôt.

 

Pour les graphismes et les marques c'est un peu différent, car il n'y a pas besoin de faire de dépôt, mais fes règles similaires s'appliquent.

Après je ne suis pas expert en propriété intellectuelle et je ne connais pas l'historique ASM <-> Cologne...

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Tu peux contester mais obtiendras tu forcément gain de cause ?

Les lois évoluent, qu'en était il en 1960 ?

Les lois sont différentes suivant les pays.

Pas de lois européennes à l'époque.

 

 

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Vu que ça à l'air de vraiment t'intéresser je t'invite à lire ce cours, tu auras toutes les réponses que tu cherches, c'est un sujet qui est plutôt vieux dans mon esprit et je risque d'être approximatif :)

 

https://www.google.fr/url?sa=t&source=web&rct=j&url=http://www.eduki.ch/fr/doc/dossier_12_pi.pdf&ved=0ahUKEwiCkpCJlIzPAhWsAsAKHakUBTUQFghHMAQ&usg=AFQjCNFVjJtQ_K6cfBW9xC3__x0pVOlPoQ&sig2=5pyw-G7dVVfZvAvAhHmZ1g

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Bon je vais vous répondre parce que ça a l'air de vous énerver :green:

 

Faut pas parler d'innovation pour un maillot de foot. Une innovation, c'est un brevet.

Et là, dans ce cas précis, faut même pas parler de marque ... En 1995, l'ASM a déposé un modèle qui protégeait son maillot diagonale. Pour la petite histoire, le modèle protégé avait une manche rouge et l'autre blanche (type adidas des 90's). Le truc est la propriété de l'ASM FC, et la protection s'étend à plusieurs pays, comme le benelux, ou l'Allemagne par exemple.

 

A partir de là, ils peuvent se retourner, s'ils le veulent, contre n'importe qui qui utilise ce modèle. Mais faut que ce soit identique en tout point, comme la digaonale dans un sens ou dans l'autre.

 

Par contre, que ce soit clair, tant qu'un truc n'est pas protégé, t'as aucun droit dessus, pas même rétroactif. ;)

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Merci sympa :) mais ça répond à aucune de mes questions concernant la diagonale de Monaco et Koln. 

 

Je sais où trouver les lois mais je sais qu'elles se contournent ;)

 

Tiens juste un exemple : le laguiole

Couteau très connu et inventé par des couteliers du village de Laguiole dans les années 1800.

Dans les années1990, un riche homme d'affaire pas du tout de la région a déposé la marque et a niqué Laguiole et sa région. Le couteau peut même se fabriquer à l'identique et sous la même appellation à l'étranger car il leur a vendu les droits.

Laguiole a porté plainte, ça a été jugé et le tribunal les a débouté car ils considèrent que le village est connu grâce au couteau et non l'inverse. Et que le nom Laguiole est devenu un nom générique signifiant couteau.

 

Avec des arguments comme ça tu peux niquer tous les inventeurs et marques de tous les temps. :-

 

Edit : merci Mickael pour ces précisions, juste dernière question ;), qui a eu la diagonale rouge et blanche en 1er ?

 

 

Edited by Boboss

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Il y a 7 heures, Michaël a dit :

Bon je vais vous répondre parce que ça a l'air de vous énerver :green:

 

Faut pas parler d'innovation pour un maillot de foot. Une innovation, c'est un brevet.

Et là, dans ce cas précis, faut même pas parler de marque ... En 1995, l'ASM a déposé un modèle qui protégeait son maillot diagonale. Pour la petite histoire, le modèle protégé avait une manche rouge et l'autre blanche (type adidas des 90's). Le truc est la propriété de l'ASM FC, et la protection s'étend à plusieurs pays, comme le benelux, ou l'Allemagne par exemple.

 

A partir de là, ils peuvent se retourner, s'ils le veulent, contre n'importe qui qui utilise ce modèle. Mais faut que ce soit identique en tout point, comme la digaonale dans un sens ou dans l'autre.

 

Par contre, que ce soit clair, tant qu'un truc n'est pas protégé, t'as aucun droit dessus, pas même rétroactif. ;)

 

Où comme le premier Nike d'il y a 2 saisons du coup ? 

 

Merci :)

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Il y a 14 heures, Dylan_Mavs a dit :

10h00 :  Entretien décroché comme bartender avec le pire CV ever :smoke: 

 

 

Contenu masqué

 

 

 

Le pole-emploi-game en PLS :smoke: 

 

Embauché :D

 

(ouais, ca me fait marrer). 

 

 

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il y a 11 minutes, Damien a dit :

t'étais le seul candidat :smoke:

 

Jaloux :smoke: 

 

(Non en vrai j'ai juste trop la tchatche, je galère juste un peu a avoir des entretiens, mais a partir de la je sais que c'est gagné ^^

Enfin si je merde pas la période d'essai ^^.). 

 

D'ailleurs si y'en as qui ont été Bar Tender et qui peuvent me donner le nom des must-know... je prends !

Edited by Dylan_Mavs

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